Vous trouverez ci dessous les diaporamas et documents des dernières formations régionales et départementales
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Formations récentes: documents et compte-rendus
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Formation agrivoltaïsme du 26 mars 2025 à Villers les Nancy
Intervention du Syndicat des Energies Renouvelables
Intervention de la Chambre d'Agriculture 55
Intervention du Parc Régional de Lorraine
Le PLU dans l'enquête public par Michel RICHARD - Tribunal administratif de Strasbourg - Formation en présentiel et en visio
Formation consultation parallélisée du 10 février 2025 à Villers les Nancy
Application de la réforme autorisation environnementale par le commissaire enquêteur
Tableau de bord de suivi d'une consultation
Check-list pour l'organisation d'une réunion publique
Industrie verte: liste des éditeurs de sites internet au 13 février 2025
Rencontre avec la préfecture de la Meuse 27 janvier 2025
Formation lancée par la CNCE à destination des CA des Compagnies de CE: organisation de réunions publiques
Support de formation CNCE : réunions publiques
Check-list pour l'organisation de réunions publiques
Formation étude de cas pratique 16 décembre 2024
Canevas standardisé de rapport et de conclusions
Etude de cas concret: travail en groupe
Formation SDAGE Seine-Normandie 27 novembre 2024 Bar Le Duc
Diaporama présenté par l'Agence de l'Eau Seine-Normandie
Les enquêtes publiques DUP et les enquêtes parcellaires dans le cadre des procédures d'expropriation
4 octobre 2024 à l'EPFGE
Conclusions du rapporteur public
Expropriation: intervention de la Préfecture de Meurthe et Moselle
Expropriation: intervention de Me Lang
intervention du tribunal administratif de Stasbourg
Formation réunion publique 19 septembre 2024
Diaporama présenté par Alain Lintz
Formation ZAN 10 juin 2024
Formation des nouveaux commissaires enquêteurs 2024
Sommaire supports formation initiale CE
Charte du tutorat des nouveaux CE
Exemple de première EP sans sollicitation tuteur
PV de synthèse et mémoire en réponse
Module présenté par le Tribunal Administratif de Nancy
Vade-mecum - Tribunal Administratif de Nancy (15-10-2018)
Présentation DREAL Grand-Est et SEE
Evaluation environnementale - Principes généraux
Evaluation environnementale des plans et programmes
Evaluation environnementale des projets
Urba-lnfo -n° 49 - novembre-décembre 2021
Rencontre Préfecture des Vosges/ commissaires enquêteurs 22 février 2024
Journée de formation en Meurthe et Moselle DDT 54 8 décembre 2023
Journée d'information Cigéo - 12 décembre 2023 Villers-les-Nancy
Formation assainissement Epinal, 8 décembre2023
Formation zones humides, 4 décembre 2023
Télécharger les documents au: https://drive.google.com/drive/folders/1lejLxJcW8DJ7nMcPXoz4UKtDRy_OR93u?usp=sharing
Journée DREAL 19 octobre 2023
Risques technologiques industriels, EDD
Qualité air, enjeux et politiques publiques
Loi accélération production EnR
Eolien 15 juin 2023 à Metz
CCELor intervention d'Alain Lintz
Suivi de la mortalité de l'avifaune
Formation Conclusions motivées et avis 13 avril 2023 Metz
Restitution des travaux de groupe commentés
Formation éoliennes 27 mars Gruey-les-Surance
Formation qualité de l'air 9 mars 2023 Metz
Présentation Observatoire Climat-Air-Energie Grand-Est
Plan'Air - Rapport intégration qualité air dans PCAET
Plan'Air - Synthèse du rapport
Rencontre avec la Préfecture des Vosges 15 février 2023
14 décembre 2022 à Bar le Duc
3 octobre 2022 à Epinal
Formation départementale urbanisme
28 juin 2022 à Metz
Le « Zéro Artificialisation Nette » dans la loi « Climat et Résilience »
Etat d’avancement des documents d’urbanisme en Moselle
Evolutions réglementaires liées à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
27 juin 2022 Préfecture de la Meuse
Réunion d’échanges avec les commissaires enquêteurs de la Meuse
5 mai 2022: formation à l'EPFGE
La CCELor et le code de l'expropriation
EPFGE: la DUP pour constitution de réserves foncières
10 mars 2022 (AG) : intervention du Conservatoire d'espaces naturels en Lorraine
Protection des milieux naturels
Réglementation de la protection de la nature
9 décembre 2021 à Metz organisée par la DREAL: Enquêtes transfrontalières et actualités réglementaires
Séquence de l'évaluation environnementale en France (DREAL Grand Est)
Consultations transfrontalières (DREAL Grand Est)
Prise en comte des gaz à effet de serre dans l'évaluation environnementale (DREAL Grand Est)
Evolutions réglementaires (DREAL Grand Est)
Participation du public (Wallonie Environnement)
Cas des projets transrégionaux (Wallonie Environnement)
Procédure transfrontalière (Gouvernement du Grand Duché de Luxembourg)
Evaluation des incidences environnementales (Gouvernement du Grand Duché de Luxembourg)
Guide des enquêtes transfrontalières
7 octobre 2021: Aménagement Foncier et Rural par le Conseil départemental de la Meuse
15 juin 2021 Formation DREAL “les énergies renouvelables”
Projets d'installation photovoltaïque au sol
Le 8 décembre 2020, Principaux outils cartographiques par la DREAL :
Diaporama de la visioconférence.
Principaux outils cartographiques.
Le 28 septembre 2020: formation STRADDET, Metz
Rationalisation de la hiérarchie des normes et modernisation des SCoT
Les fondements de l'évaluation environnemental
Le 24 juin 2019, à Maxéville (54) :
Renaturation du ruisseau Gremillon,
Le 13 juin 2019, à Epinal (88) :
Le 12 mars 2019, à Bras sur Meuse (55) :
Le 19 novembre 2018, à Haroué (54) :
Présentation de l'agriculture Lorraine (ALPA) à Haroué,
(Reportage photos de J-Michel HABLAINVILLE)
Le 23 octobre 2018, à Vaudigny (54) :
Rédaction des conclusions et avis motivé d'un rapport d'EP, par TA de Nancy, à Vaudigny
(Reportage photos de J-Michel HABLAINVILLE)
Le 21 juin 2018, à St Julien-lès-Metz (57) :
Les ICPE, Les enquêtes parcellaires et expropriations, Dématérialisation de l'enquête, Relations avec le TA de Strasbourg