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Formations récentes: documents et compte-rendus

28 juin 2022 à Metz

Le « Zéro Artificialisation Nette » dans la loi « Climat et Résilience »

Etat d’avancement des documents d’urbanisme en Moselle

Evolutions réglementaires liées à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme

27 juin 2022 Préfecture de la Meuse

Réunion d’échanges avec les commissaires enquêteurs de la Meuse

5 mai 2022: formation à l'EPFGE

La CCELor et le code de l'expropriation

Présentation de l'EPFGE

EPFGE: la DUP pour constitution de réserves foncières

EPFGE: exemples d'opérations

10 mars 2022 (AG) : intervention du Conservatoire d'espaces naturels en Lorraine

Protection des milieux naturels

Réglementation de la protection de la nature

Janvier et février 2022: formation des nouveaux commissaires enquêteurs

Présentation de la CNCE et de la CCElor

Le site internet de la CNCE et de la CCElor

Les types d'enquêtes publiques

La pratique de l'enquête publique

Le rapport d'enquête

Le procès-verbal de synthèse

La commission d'enquête

Le tutorat

Présentation de la DREAL

Principes généraux de l'évaluation environnementale

L'évaluation environnementale des plans programmes

L'évaluation environnementale des projets

Présentation de l'Autorité environnementale

Nouveautés législatives

Le Tribunal administratif et l'enquête publique

9 décembre 2021 à Metz organisée par la DREAL: Enquêtes transfrontalières et actualités réglementaires

Séquence de l'évaluation environnementale en France (DREAL Grand Est)

Consultations transfrontalières (DREAL Grand Est)

Prise en comte des gaz à effet de serre dans l'évaluation environnementale (DREAL Grand Est)

Evolutions réglementaires  (DREAL Grand Est)

Participation du public (Wallonie Environnement)

Cas des projets transrégionaux (Wallonie Environnement)

Procédure transfrontalière (Gouvernement du Grand Duché de Luxembourg)

Evaluation des incidences environnementales (Gouvernement du Grand Duché de Luxembourg)

Guide des enquêtes transfrontalières

7 octobre 2021: Aménagement Foncier et Rural par le Conseil départemental de la Meuse

Aménagement foncier et rural

15 juin 2021 Formation DREAL  “les énergies renouvelables”

Tchat formation webinaire

Projets éoliens

Projets d'installation photovoltaïque au sol

Atlas régional de l'éolien

Panorama des EnR&R 


Le 8 décembre 2020, Principaux outils cartographiques par la DREAL :

Diaporama de la visioconférence.

Principaux outils cartographiques.


Le 28 septembre 2020: formation STRADDET, Metz

Rationalisation de la hiérarchie des normes et modernisation des SCoT

Le SRADDET Grand-Est

Les fondements de l'évaluation environnementale


 Les 23, 30 janvier et 6 février 2020, Formation initiale des nouveaux CE, à Nancy (54) :

(voir différents PDF du 13 février 2020, de la rubrique “Documentation”)


Le 30 octobre 2019, à Baccarat et Pierre-Percée (54) :

Hydroélectricité à Baccarat : 

Reportage photos.

CR de la visite micro centrale hydroélectrique de Baccarat.

Barrage de Pierre-Percée : 

Présentation barrage du vieux pré à Pierre-Percée.

Réflexions sur les enquêtes publiques à EDF Hydro.


Le 29 octobre 2019, à Ville-en-Vermois (54) :

DREAL/MRAe à Ville-en-Vermois,

(CR de Claude BESANCON)


Le 1er octobre 2019, à Epinal (88) :

Rencontre annuelle avec le service environnement de la préfecture des Vosges à Épinal


Le 26 septembre 2019, à Nancy (54) :

Echanges entre commissaire enquêteurs renouvelables en fin d'année


Le 24 juin 2019, à Maxéville (54) :

Loi sur l'eau, 

STEP de Maxéville, 

Renaturation du ruisseau Gremillon,


Le 13 juin 2019, à Epinal (88) :

Le SCot des Vosges centrales.

PLU - PLUi - PLUi -H


Le 12 mars 2019, à Bras sur Meuse (55) :

Formation méthanisation.


Janvier 2019, Formation initiale des nouveaux CE, à Nancy (54) :


Le 19 novembre 2018, à Haroué (54) :

Présentation de l'agriculture Lorraine (ALPA) à Haroué,
(Reportage photos de J-Michel HABLAINVILLE)


 Le 23 octobre 2018, à Vaudigny (54) :

Rédaction des conclusions et avis motivé d'un rapport d'EP, par TA de Nancy, à Vaudigny

(Reportage photos de J-Michel HABLAINVILLE)


Le 21 juin 2018, à St Julien-lès-Metz (57) :

Les ICPE, Les enquêtes parcellaires et expropriations, Dématérialisation de l'enquête, Relations avec le TA de Strasbourg


Le 5 juin 2018, à Villers-lès-Nancy (54) :

Les énergies renouvelables, Instruction d'une autorisation, 

Plan climat air énergie territorial, 

Point sur les évaluations environnementales.


Le 23 avril 2018, à Bar-le-Duc (55) :

Les documents d’urbanisme.


Le 3 avril 2018, à Ludres (54) :

La concertation préalable.

Dématérialisation de l'EP

Les COMEP (commissions d'EP)


Le 20 février 2018, à Epinal (54) :

Organisation des enquêtes selon les codes.


Le 6 février 2018, à Bar-le-Duc (55) :

Déclaration d’Utilité Publique (DUP) de protection des eaux destinées à la consommation humaine

Organisation des EP

 Procédures 
 

CCELOR - Le 8 février 2021

 

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