Journée DREAL 19 octobre 2023

Risques technologiques industriels, EDD 

Qualité air, enjeux et politiques publiques 

Loi accélération production EnR 

Eolien 15 juin 2023 à Metz

CCELor intervention d'Alain Lintz

France Energie Eolienne

Préfecture de la Moselle

LOANA

Suivi de la mortalité de l'avifaune

Formation Conclusions motivées et avis 13 avril 2023 Metz

 Support de l'atelier

Restitution des travaux de groupe commentés

Formation éoliennes 27 mars Gruey-les-Surance

Intervention de B. Lalevée

Intervention de F.Brunner

Formation qualité de l'air 9 mars 2023 Metz

Présentation Atmo Grand-Est

Présentation Plan’Air

Présentation Observatoire Climat-Air-Energie Grand-Est

Evaluation d'actions PCAET

Modélisation qualité de l'air

Plan'Air - Rapport intégration qualité air dans PCAET

Plan'Air - Synthèse du rapport

Rencontre avec la Préfecture des Vosges 15 février 2023

Janvier et février 2023: formation initiale des nouveaux commissaires

Sommaire des supports de formation initiale 2023

Présentation EP-CE-CNCE-CCELor

Site internet CNCE et CCELor

Pratique de l'enquête publique

Charte du tutorat des nouveaux commissaires

Exemple de l'enquête publique sans sollicitation tuteur

PV de synthèse et mémoire en réponse

Rapport-conclusions-avis

Le Tribunal Administratif de Nancy et l'enquête publique

Vade-mecum - Tribunal Administratif de Nancy 

Évaluation environnementale - Principes généraux

Présentation DREAL Grand-Est et SEE

Evaluation environnementale des plans et programmes

Présentation de l’Autorité Environnementale et focus MRAe

Evaluation environnementale des projets publics ou privés

Nouveautés législatives

Les différents types d'enquêtes publiques

14 décembre 2022 à Bar le Duc

Formation PLUi

3 octobre 2022 à Epinal

Formation départementale urbanisme

28 juin 2022 à Metz

Le « Zéro Artificialisation Nette » dans la loi « Climat et Résilience »

Etat d’avancement des documents d’urbanisme en Moselle

Evolutions réglementaires liées à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme

27 juin 2022 Préfecture de la Meuse

Réunion d’échanges avec les commissaires enquêteurs de la Meuse

5 mai 2022: formation à l'EPFGE

La CCELor et le code de l'expropriation

Présentation de l'EPFGE

EPFGE: la DUP pour constitution de réserves foncières

EPFGE: exemples d'opérations

10 mars 2022 (AG) : intervention du Conservatoire d'espaces naturels en Lorraine

Protection des milieux naturels

Réglementation de la protection de la nature

9 décembre 2021 à Metz organisée par la DREAL: Enquêtes transfrontalières et actualités réglementaires

Séquence de l'évaluation environnementale en France (DREAL Grand Est)

Consultations transfrontalières (DREAL Grand Est)

Prise en comte des gaz à effet de serre dans l'évaluation environnementale (DREAL Grand Est)

Evolutions réglementaires  (DREAL Grand Est)

Participation du public (Wallonie Environnement)

Cas des projets transrégionaux (Wallonie Environnement)

Procédure transfrontalière (Gouvernement du Grand Duché de Luxembourg)

Evaluation des incidences environnementales (Gouvernement du Grand Duché de Luxembourg)

Guide des enquêtes transfrontalières

7 octobre 2021: Aménagement Foncier et Rural par le Conseil départemental de la Meuse

Aménagement foncier et rural

15 juin 2021 Formation DREAL  “les énergies renouvelables”

Tchat formation webinaire

Projets éoliens

Projets d'installation photovoltaïque au sol

Atlas régional de l'éolien

Panorama des EnR&R 

Le 8 décembre 2020, Principaux outils cartographiques par la DREAL :

Diaporama de la visioconférence.

Principaux outils cartographiques.

Le 28 septembre 2020: formation STRADDET, Metz

Rationalisation de la hiérarchie des normes et modernisation des SCoT

Le SRADDET Grand-Est

Les fondements de l'évaluation environnementale

Le 30 octobre 2019, à Baccarat et Pierre-Percée (54) :

Hydroélectricité à Baccarat : 

Reportage photos.

CR de la visite micro centrale hydroélectrique de Baccarat.

Barrage de Pierre-Percée : 

Présentation barrage du vieux pré à Pierre-Percée.

Réflexions sur les enquêtes publiques à EDF Hydro.

Le 29 octobre 2019, à Ville-en-Vermois (54) :

DREAL/MRAe à Ville-en-Vermois,

(CR de Claude BESANCON)

Le 1er octobre 2019, à Epinal (88) :

Rencontre annuelle avec le service environnement de la préfecture des Vosges à Épinal

Le 24 juin 2019, à Maxéville (54) :

Loi sur l'eau, 

STEP de Maxéville, 

Renaturation du ruisseau Gremillon,

Le 13 juin 2019, à Epinal (88) :

Le SCot des Vosges centrales.

PLU - PLUi - PLUi -H

Le 12 mars 2019, à Bras sur Meuse (55) :

Formation méthanisation.

Le 19 novembre 2018, à Haroué (54) :

Présentation de l'agriculture Lorraine (ALPA) à Haroué,
(Reportage photos de J-Michel HABLAINVILLE)

 Le 23 octobre 2018, à Vaudigny (54) :

Rédaction des conclusions et avis motivé d'un rapport d'EP, par TA de Nancy, à Vaudigny

(Reportage photos de J-Michel HABLAINVILLE)

Le 21 juin 2018, à St Julien-lès-Metz (57) :

Les ICPE, Les enquêtes parcellaires et expropriations, Dématérialisation de l'enquête, Relations avec le TA de Strasbourg

Le 5 juin 2018, à Villers-lès-Nancy (54) :

Les énergies renouvelables, Instruction d'une autorisation, 

Plan climat air énergie territorial, 

Point sur les évaluations environnementales.

Le 3 avril 2018, à Ludres (54) :

La concertation préalable.

Dématérialisation de l'EP

Les COMEP (commissions d'EP)

Le 20 février 2018, à Epinal (54) :

Organisation des enquêtes selon les codes.

Le 6 février 2018, à Bar-le-Duc (55) :

Déclaration d’Utilité Publique (DUP) de protection des eaux destinées à la consommation humaine